(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 27 décembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE DU BISCUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-06 du 7 février 1997.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96657690.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque arrivera à expiration en date du 27 décembre 2026.
LA COMPAGNIE DU BISCUIT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-24
Inscription le 5 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450540 - Publication au BOPI 2007-03-05
Inscription le 5 mars 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°450541 - Publication au BOPI 2007-03-05
Renouvellement sans limitation le 11 avril 2007 n°2338962 - Publication au BOPI 2007-04-11
Publication - Publication le 7 févr. 1997 au BOPI 1997-06
Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2016 n°2634271 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2016-12-09